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Résumé	"Ce document répond aux questions les plus couramment posées par les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre sur le groupement de commandes, les spécificités des marchés de maîtrise d'oeuvre dans le CMP, les marchés de maîtrise d'oeuvre passés sans formalités préalables, la procédure négociée spécifique, le concours, la procédure négociée spécifique ou l'appel d'offres en cas de dérogation à l'obligation de concours et sur les marchés de maîtrise d'oeuvre passés sans mise en concurrence."

Titre	Recommandations pour l'application des règles du nouveau code des marchés publics (décret du 7 mars 2001) en matière de maîtrise d'oeuvre

Mot(s)-Clé(s)	CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE / Définition / MAITRE D'OEUVRE / Marchés de maîtrise d'oeuvre

Auteur	MIQCP

Titre revue	Médiations

N° Revue	9

Parution	01/06/2002

Nb/N° page	pp. 1-8

Cote CAUE	A-01725