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Bibliothèque : Ouvrage
Résumé "Nouvelle procédure des aides directes du Conseil Général des Vosges aux collectivités locales votée par l'Assemblée Départementale, lors de la Commission Permanente du 10 mars 2000."
Titre Les aides directes du Conseil Général des Vosges aux collectivités locales
Localisation VOSGES
Mot(s)-Clé(s) Collectivité locale /  DEVELOPPEMENT LOCAL /  ENVIRONNEMENT /  EQUIPEMENT SPORTIF /  EQUIPEMENT TOURISTIQUE ET DE LOISIRS /  AMENAGEMENT RURAL /  EQUIPEMENT URBAIN /  ESPACE BATI /  SUBVENTION
Auteur Conseil Général des Vosges
Parution 2000
Cote CAUE DROIT-0049


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