Au sommaire :

Transports - Circulation - Stationnement

Pour une mobilité écologique : l'autopartage - réf.06/38

"L’usage d’un véhicule individuel sans en être propriétaire permet de réduire à la fois le trafi c routier, la congestion urbaine, la pollution et l’occupation de l’espace public liée au stationnement de longue durée. La présente fi che examine les objectifs de cette forme de mobilité à la fois écologique et économique ainsi que les modalités d’intervention des collectivités locales et les modes de gestion."

Etudes - Marchés - Méthodes

Le paiement des marchés publics : avance, acompte et paiement direct sous traitant - réf.07.83

"Les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les autorités concédantes sont soumis aux mêmes règles relatives aux modalités de paiement. Ces règles sont fi xées, principalement, dans le code de la commande publique. L’objet de cette fi che est de préciser celles concernant les avances, les acomptes, le règlement partiel défi nitif et le paiement direct d’un sous-traitant."

Sports - Loisirs - Cultures

Contrôles périodiques des équipements sportifs - réf.11/47

"Équipement sportif est un terme général qui concerne toutes les installations matérielles destinées à la pratique du sport. Les bâtiments et aménagements extérieurs font l’objet d’une homologation préalable à leur ouverture mais les appareils nécessaires à cette pratique font aussi partie des équipements sportifs et font l’objet de procédures de contrôle pour garantir la sécurité des personnes, qu’elles soient « joueurs » ou « spectateurs »."

Eau - assainissment

Assainissement : réhabiliter les réseaux sans tranchées - réf. 03/111

"Les nuisances créées par les chantiers en centre-ville et l’encombrement du sous-sol en zone dense ont poussé les collectivités à s’orienter vers des travaux sans tranchée pour leurs réseaux. Si cette technique connaît des diffi cultés pour la pose de nouveaux tuyaux d’assainissement à cause de la nécessité de respecter l’écoulement gravitaire, la réhabilitation possède de nombreux atouts grâce aux différentes techniques utilisables. "

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Transports - Circulation - Stationnement

Pour une mobilité écologique : l'autopartage - réf.06/38

"L’usage d’un véhicule individuel sans en être propriétaire permet de réduire à la fois le trafi c routier, la congestion urbaine, la pollution et l’occupation de l’espace public liée au stationnement de longue durée. La présente fi che examine les objectifs de cette forme de mobilité à la fois écologique et économique ainsi que les modalités d’intervention des collectivités locales et les modes de gestion."

Etudes - Marchés - Méthodes

Le paiement des marchés publics : avance, acompte et paiement direct sous traitant - réf.07.83

"Les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les autorités concédantes sont soumis aux mêmes règles relatives aux modalités de paiement. Ces règles sont fi xées, principalement, dans le code de la commande publique. L’objet de cette fi che est de préciser celles concernant les avances, les acomptes, le règlement partiel défi nitif et le paiement direct d’un sous-traitant."

Sports - Loisirs - Cultures

Contrôles périodiques des équipements sportifs - réf.11/47

"Équipement sportif est un terme général qui concerne toutes les installations matérielles destinées à la pratique du sport. Les bâtiments et aménagements extérieurs font l’objet d’une homologation préalable à leur ouverture mais les appareils nécessaires à cette pratique font aussi partie des équipements sportifs et font l’objet de procédures de contrôle pour garantir la sécurité des personnes, qu’elles soient « joueurs » ou « spectateurs »."

Eau - assainissment

Assainissement : réhabiliter les réseaux sans tranchées - réf. 03/111

"Les nuisances créées par les chantiers en centre-ville et l’encombrement du sous-sol en zone dense ont poussé les collectivités à s’orienter vers des travaux sans tranchée pour leurs réseaux. Si cette technique connaît des diffi cultés pour la pose de nouveaux tuyaux d’assainissement à cause de la nécessité de respecter l’écoulement gravitaire, la réhabilitation possède de nombreux atouts grâce aux différentes techniques utilisables. "

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Pour une mobilité écologique : l'autopartage - réf.06/38

"L’usage d’un véhicule individuel sans en être propriétaire permet de réduire à la fois le trafi c routier, la congestion urbaine, la pollution et l’occupation de l’espace public liée au stationnement de longue durée. La présente fi che examine les objectifs de cette forme de mobilité à la fois écologique et économique ainsi que les modalités d’intervention des collectivités locales et les modes de gestion."

Etudes - Marchés - Méthodes

Le paiement des marchés publics : avance, acompte et paiement direct sous traitant - réf.07.83

"Les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les autorités concédantes sont soumis aux mêmes règles relatives aux modalités de paiement. Ces règles sont fi xées, principalement, dans le code de la commande publique. L’objet de cette fi che est de préciser celles concernant les avances, les acomptes, le règlement partiel défi nitif et le paiement direct d’un sous-traitant."

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Contrôles périodiques des équipements sportifs - réf.11/47

"Équipement sportif est un terme général qui concerne toutes les installations matérielles destinées à la pratique du sport. Les bâtiments et aménagements extérieurs font l’objet d’une homologation préalable à leur ouverture mais les appareils nécessaires à cette pratique font aussi partie des équipements sportifs et font l’objet de procédures de contrôle pour garantir la sécurité des personnes, qu’elles soient « joueurs » ou « spectateurs »."

Eau - assainissment

Assainissement : réhabiliter les réseaux sans tranchées - réf. 03/111

"Les nuisances créées par les chantiers en centre-ville et l’encombrement du sous-sol en zone dense ont poussé les collectivités à s’orienter vers des travaux sans tranchée pour leurs réseaux. Si cette technique connaît des diffi cultés pour la pose de nouveaux tuyaux d’assainissement à cause de la nécessité de respecter l’écoulement gravitaire, la réhabilitation possède de nombreux atouts grâce aux différentes techniques utilisables. "